Marque enregistrée - Marque en non vigueur

crédit mutuel agricole et rural du lyonnais
CAISSE D'ECONOMIE et de CREDIT AGRICOLE MUTUEL de l'UNION DU SUD-EST (Société Coopérative à capital variable régie par le Titre V du Code Rural)

Numéro de dépôt :
1220054
Date de dépôt :
03/11/1981
Lieu de dépôt :
LYON
crédit mutuel agricole et rural du lyonnais de CAISSE D\'ECONOMIE et de CREDIT AGRICOLE MUTUEL de l\'UNION DU SUD-EST (Société Coopérative à capital variable régie par le Titre V du Code Rural

Présentation de la marque crédit mutuel agricole et rural du lyonnais

Déposée le 3 novembre 1981 par CAISSE D'ECONOMIE et de CREDIT AGRICOLE MUTUEL de l'UNION DU SUD-EST (Société Coopérative à capital variable régie par le Titre V du Code Rural auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON), la marque française « crédit mutuel agricole et rural du lyonnais » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CAISSE D'ECONOMIE et de CREDIT AGRICOLE MUTUEL de l'UNION DU SUD-EST (Société Coopérative à capital variable régie par le Titre V du Code Rural) domicilié(e) 8 et 10, rue Rhin et Danube, 69009 LYON. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Denys TROSSAT - France.

La marque crédit mutuel agricole et rural du lyonnais a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1220054.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque crédit mutuel agricole et rural du lyonnais est expirée depuis le 3 novembre 1991.

CAISSE D'ECONOMIE et de CREDIT AGRICOLE MUTUEL de l'UNION DU SUD-EST (Société Coopérative à capital variable régie par le Titre V du Code Rural a également déposé les autres marques suivantes : SYSTEME P , CE CAISSE D'ECONOMIE DU LYONNAIS , PLAN D'EPARGNE AVENIR , CARNET 3000 , caisse d'économie du lyonnais , CE CAISSE D'ECONOMIE BANQUE RURALE DU SUD-EST


CAISSE D'ECONOMIE et de CREDIT AGRICOLE MUTUEL de l'UNION DU SUD-EST (Société Coopérative à capital variable régie par le Titre V du Code Rural) - 8 et 10, rue Rhin et Danube, 69009 LYON. - France


Denys TROSSAT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-15

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